Le poinçon est une marque appliquée principalement par le fabricant ou l’importateur sur des bijoux en or, argent ou platine. Cela peut également être fait sur d’autres produits comme les lingots ou les pièces d’or. Les poinçons permettent d’obtenir des informations sur le fabricant et la pureté du produit. Cela permet également d’éviter les risques de contrefaçon.
Histoire
Depuis l’Antiquité romaine, des pièces marquées d’un poinçon circulent. En effet, il fallait trouver un système permettant à l’acheteur comme au vendeur de garantir que la monnaie utilisée était bien conçue dans le métal précieux approprié.
C’est Etienne Boileau, prévôt de Paris qui recommande la réglementation des métiers d’art. La Charte parisienne des Orfèvres impose des prescriptions sur l’œuvre elle-même. On appelle cela le poinçon de garantie. Ainsi, le premier poinçon de garantie apparaît en France en 1275 sur les ouvrages en argent puis en 1313 sur les ouvrages en or.
En 1355, c’est Jean II Le Bon qui dépose une ordonnance royale qui impose à tous les orfèvres d’apposer un poinçon représentant une fleur de Lys couronnée. Plusieurs poinçons vont alors voir le jour, comme le poinçon de charge. Il est institué en 1672, effectué lors de la fabrication, il représente une lettre avec une couronne au-dessus. Le poinçon de maître voit aussi le jour durant cette période. Il est souvent le plus abîmé, car il est apposé par le créateur lors de la réalisation de l’ouvrage.
Pendant la Révolution
Au fil des années, une institution royale de la perception avec ses propres poinçons et réglementation s’est progressivement mise en place à côté de la réglementation corporative du titre (poinçons de jurande). Pendant la Révolution, la Loi Chapelier pose le principe de la liberté au travail et abolit les poinçons de jurande. Une grande période de fraude et de laxisme voit alors le jour. C’est en 1797, face à la multiplication des fraudes et au manque à gagner pour l’Etat, qu’un système de poinçons officiels est instauré. Une loi est promulguée le 9 Novembre 1797 et fixe les bases de la Garantie actuelle.
Après la Révolution
De nombreux poinçons ont disparu et seul trois restent en vigueur. Le poinçon de titre est utilisé pour garantir la qualité du métal précieux utilisé. Chaque métal précieux dispose de ses propres poinçons, deux pour l’argent massif, trois pour l’or et un pour le platine. Le poinçon de garantie à la même fonction que celui de titre, mais il est plus précis. Aujourd’hui, il est nécessaire d’avoir un des deux poinçons sur tous les objets réalisés. Le dernier poinçon est le poinçon de maître qui est obligatoire sur chaque pièce réalisée et permet d’identifier le fabricant. Il a une forme de losange avec la lettre initiale de son nom et le symbole choisi par le fabricant.
Les poinçons aujourd’hui
La France n’ayant pas ratifiée la Convention internationale sur le contrôle et le poinçonnement des ouvrages en métaux précieux, elle dispose de ses propres poinçons. C’est l’Etat, par le biais des bureaux de garantie, qui appose les poinçons sur les ouvrages fabriqués en métaux précieux. Le poinçon doit être apposé sur tous les ouvrages en métal précieux réalisés ou importés en France.
Garantie des métaux précieux. Source : douane.gouv.fr
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